La disparition des procès avec jury ? Suja A. Thomas

Voir la leçon complète : http://ed.ted.com/lessons/what-happened-to-trial-by-jury-suja-a-thomas.

Aux États-Unis aujourd’hui, les jurys traitent moins de 4% des affaires criminelles et moins d'1% des plaintes civiles déposées au tribunal. Parallèlement, le système de jurys est de plus en plus utilisé par d'autres pays. Alors que s'est-il passé aux US ? Et la disparition des jurys est-elle une bonne chose ? Suja A. Thomas étudie les deux aspects de ce dilemme.

Leçon par Suja A. Thomas, animation par Globizco.

Depuis au moins l'époque de Socrate,

des sociétés progressistes
ont décidé que certains litiges,

comme définir si telle personne
a commis tel crime,

devraient être réglés
par un groupe de citoyens.

Quelques siècles plus tard, le procès
devant jury fut instauré en Angleterre,

devenant un des fondamentaux
du système judiciaire,

surveillant le gouvernement et impliquant
les citoyens dans la prise de décision.

Les jurys décident si les prévenus

doivent être jugés pour leur crime,

décident si les accusés sont coupables

et statuent sur les réclamations
pécuniaires.

Alors que certaines colonies américaines
ne suivent plus ces règles,

la tradition juridique du jury perdure.

La Constitution des États-Unis
demande à un grand jury

de décider si les affaires
criminelles doivent être jugées

devant un jury - pour tous les crimes,
à l'exception de la destitution -

et prévoit des jurys pour les affaires
civiles également.

De nos jours, aux États-Unis,

les grands jurys
ne sont pas souvent convoqués,

et les jurys traitent
moins de 4% des affaires criminelles

et moins d'1% des plaintes civiles
déposées au tribunal.

A la même époque, dans les autres pays,
le système du jury prend de l'ampleur.

Alors, que s'est-il passé aux US ?

Cela vient en partie de la façon

dont la Cour Suprême a interprété
la Constitution.

Maintenant, les négociations

sont d'usage pour la majorité
des affaires criminelles

Le procureur demande à l'accusé

s'il plaide coupable ou non.

S'il plaide coupable, l'affaire
n'est pas renvoyée devant un jury,

et la peine de prison est plus légère

que si un jury l'avait condamné.

Le risque d'avoir une très lourde peine
en cas de procès

peut même pousser un innocent à
accepter la négociation.

Entre le 19ème et le 21ème siècle,

le nombre de gens plaidant coupable
est passé de 20 à 90%

et le chiffre continue d'augmenter.

La Cour Suprême autorise aussi
une autre procédure,

qui ne fait pas appel au jury,

le « jugement sommaire ».

Avec le jugement sommaire,

les juges peuvent décider
de l'inutilité d'un procès civil

si celui qui intente des poursuites
ne présente pas assez de preuves.

Ceci n'est valable que pour des affaires

pour lesquelles aucun jury sensé ne
déciderait le contraire.

C'est très délicat à déterminer,

et on est arrivé à un tel point
que certains diront

qu'on abuse du jugement sommaire.

Par exemple, les juges donnent raison
- entièrement ou en partie -

aux employeurs dans plus de 70%

des affaires de licenciement
pour discrimination.

Dans d'autres cas, le demandeur
comme le défendeur

renonce au droit à un procès,

préférant résoudre leur litige via
un médiateur professionnel.

Ces derniers sont souvent des avocats,
des professeurs ou d'anciens juges.

La médiation peut être
intéressante pour les deux parties

afin d'éviter les tracas d'un procès
devant la cour

mais c'est souvent sous la contrainte

que des personnes
signent des contrats

comme des contrats de travail
ou des accords commerciaux.

Cela peut poser un problème.

Par exemple, certains médiateurs
peuvent prendre partie

pour la société qui leur transmet
des affaires.

Ce sont quelques explications de
la disparition des jurys.

Mais cette disparition est-elle
une bonne chose ?

Eh bien, les jurys ne sont pas parfaits.

Ils coûtent cher,

prennent du temps,

et se trompent beaucoup.

Et ils ne sont pas toujours nécessaires,

comme quand des personnes peuvent
régler leur problème à l'amiable.

Mais les jurys présentent des avantages.

Quand il est bien composé,

les jurés sont très représentatifs
de la population

et n'ont pas les même motivation
que les procureurs,

les législateurs

ou les juges,

qui cherchent à être réélus ou promus.

Les fondateurs des États-Unis
avaient foi dans le bon sens

de groupes de citoyens impartiaux

pour contrebalancer le pouvoir des trois
grandes branches du gouvernement.

Le procès devant jury a donné
à des citoyens ordinaires

un rôle central pour maintenir
le tissu social.

Alors les jurys aux États-Unis
sont-ils voués à disparaitre ?