Depuis au moins l'époque de Socrate,
des sociétés progressistes ont décidé que certains litiges,
comme définir si telle personne a commis tel crime,
devraient être réglés par un groupe de citoyens.
Quelques siècles plus tard, le procès devant jury fut instauré en Angleterre,
devenant un des fondamentaux du système judiciaire,
surveillant le gouvernement et impliquant les citoyens dans la prise de décision.
Les jurys décident si les prévenus
doivent être jugés pour leur crime,
décident si les accusés sont coupables
et statuent sur les réclamations pécuniaires.
Alors que certaines colonies américaines ne suivent plus ces règles,
la tradition juridique du jury perdure.
La Constitution des États-Unis demande à un grand jury
de décider si les affaires criminelles doivent être jugées
devant un jury - pour tous les crimes, à l'exception de la destitution -
et prévoit des jurys pour les affaires civiles également.
De nos jours, aux États-Unis,
les grands jurys ne sont pas souvent convoqués,
et les jurys traitent moins de 4% des affaires criminelles
et moins d'1% des plaintes civiles déposées au tribunal.
A la même époque, dans les autres pays, le système du jury prend de l'ampleur.
Alors, que s'est-il passé aux US ?
Cela vient en partie de la façon
dont la Cour Suprême a interprété la Constitution.
Maintenant, les négociations
sont d'usage pour la majorité des affaires criminelles
Le procureur demande à l'accusé
s'il plaide coupable ou non.
S'il plaide coupable, l'affaire n'est pas renvoyée devant un jury,
et la peine de prison est plus légère
que si un jury l'avait condamné.
Le risque d'avoir une très lourde peine en cas de procès
peut même pousser un innocent à accepter la négociation.
Entre le 19ème et le 21ème siècle,
le nombre de gens plaidant coupable est passé de 20 à 90%
et le chiffre continue d'augmenter.
La Cour Suprême autorise aussi une autre procédure,
qui ne fait pas appel au jury,
le « jugement sommaire ».
Avec le jugement sommaire,
les juges peuvent décider de l'inutilité d'un procès civil
si celui qui intente des poursuites ne présente pas assez de preuves.
Ceci n'est valable que pour des affaires
pour lesquelles aucun jury sensé ne déciderait le contraire.
C'est très délicat à déterminer,
et on est arrivé à un tel point que certains diront
qu'on abuse du jugement sommaire.
Par exemple, les juges donnent raison - entièrement ou en partie -
aux employeurs dans plus de 70%
des affaires de licenciement pour discrimination.
Dans d'autres cas, le demandeur comme le défendeur
renonce au droit à un procès,
préférant résoudre leur litige via un médiateur professionnel.
Ces derniers sont souvent des avocats, des professeurs ou d'anciens juges.
La médiation peut être intéressante pour les deux parties
afin d'éviter les tracas d'un procès devant la cour
mais c'est souvent sous la contrainte
que des personnes signent des contrats
comme des contrats de travail ou des accords commerciaux.
Cela peut poser un problème.
Par exemple, certains médiateurs peuvent prendre partie
pour la société qui leur transmet des affaires.
Ce sont quelques explications de la disparition des jurys.
Mais cette disparition est-elle une bonne chose ?
Eh bien, les jurys ne sont pas parfaits.
Ils coûtent cher,
prennent du temps,
et se trompent beaucoup.
Et ils ne sont pas toujours nécessaires,
comme quand des personnes peuvent régler leur problème à l'amiable.
Mais les jurys présentent des avantages.
Quand il est bien composé,
les jurés sont très représentatifs de la population
et n'ont pas les même motivation que les procureurs,
les législateurs
ou les juges,
qui cherchent à être réélus ou promus.
Les fondateurs des États-Unis avaient foi dans le bon sens
de groupes de citoyens impartiaux
pour contrebalancer le pouvoir des trois grandes branches du gouvernement.
Le procès devant jury a donné à des citoyens ordinaires
un rôle central pour maintenir le tissu social.
Alors les jurys aux États-Unis sont-ils voués à disparaitre ?