1
00:00:07,213 --> 00:00:09,972
Depuis au moins l'époque de Socrate,

2
00:00:09,972 --> 00:00:13,263
des sociétés progressistes
ont décidé que certains litiges,

3
00:00:13,263 --> 00:00:16,173
comme définir si telle personne
a commis tel crime,

4
00:00:16,173 --> 00:00:18,832
devraient être réglés 
par un groupe de citoyens.

5
00:00:18,832 --> 00:00:23,053
Quelques siècles plus tard, le procès 
devant jury fut instauré en Angleterre,

6
00:00:23,053 --> 00:00:26,772
devenant un des fondamentaux
du système judiciaire,

7
00:00:26,772 --> 00:00:30,624
surveillant le gouvernement et impliquant
les citoyens dans la prise de décision.

8
00:00:30,624 --> 00:00:32,714
Les jurys décident si les prévenus


9
00:00:32,714 --> 00:00:34,434
doivent être jugés pour leur crime,

10
00:00:34,434 --> 00:00:37,462
décident si les accusés sont coupables

11
00:00:37,462 --> 00:00:40,453
et statuent sur les réclamations 
pécuniaires.

12
00:00:40,453 --> 00:00:44,123
Alors que certaines colonies américaines
ne suivent plus ces règles,

13
00:00:44,123 --> 00:00:46,834
la tradition juridique du jury perdure.

14
00:00:46,834 --> 00:00:49,844
La Constitution des États-Unis
demande à un grand jury

15
00:00:49,844 --> 00:00:52,594
de décider si les affaires
criminelles doivent être jugées

16
00:00:52,594 --> 00:00:56,134
devant un jury - pour tous les crimes,
à l'exception de la destitution -

17
00:00:56,134 --> 00:00:59,202
et prévoit des jurys pour les affaires 
civiles également.

18
00:00:59,202 --> 00:01:00,772
De nos jours, aux États-Unis,

19
00:01:00,772 --> 00:01:03,004
les grands jurys
ne sont pas souvent convoqués,

20
00:01:03,004 --> 00:01:06,864
et les jurys traitent
moins de 4% des affaires criminelles

21
00:01:06,864 --> 00:01:10,354
et moins d'1% des plaintes civiles 
déposées au tribunal.

22
00:01:10,354 --> 00:01:14,424
A la même époque, dans les autres pays,
le système du jury prend de l'ampleur.

23
00:01:14,424 --> 00:01:16,885
Alors, que s'est-il passé aux US ?

24
00:01:16,885 --> 00:01:18,455
Cela vient en partie de la façon

25
00:01:18,455 --> 00:01:21,735
dont la Cour Suprême a interprété 
la Constitution.

26
00:01:21,735 --> 00:01:23,857
Maintenant, les négociations

27
00:01:23,857 --> 00:01:26,520
sont d'usage pour la majorité
des affaires criminelles

28
00:01:26,520 --> 00:01:29,817
Le procureur demande à l'accusé

29
00:01:29,817 --> 00:01:32,236
s'il plaide coupable ou non.

30
00:01:32,236 --> 00:01:35,582
S'il plaide coupable, l'affaire
n'est pas renvoyée devant un jury,

31
00:01:35,582 --> 00:01:37,751
et la peine de prison est plus légère

32
00:01:37,751 --> 00:01:40,841
que si un jury l'avait condamné.

33
00:01:40,841 --> 00:01:43,671
Le risque d'avoir une très lourde peine
en cas de procès

34
00:01:43,671 --> 00:01:47,511
peut même pousser un innocent à 
accepter la négociation.

35
00:01:47,511 --> 00:01:49,992
Entre le 19ème et le 21ème siècle,

36
00:01:49,992 --> 00:01:55,522
le nombre de gens plaidant coupable
est passé de 20 à 90%

37
00:01:55,522 --> 00:01:57,617
et le chiffre continue d'augmenter.

38
00:01:57,617 --> 00:02:00,503
La Cour Suprême autorise aussi
une autre procédure,

39
00:02:00,503 --> 00:02:02,313
qui ne fait pas appel au jury,

40
00:02:02,313 --> 00:02:04,044
le « jugement sommaire ».

41
00:02:04,044 --> 00:02:05,383
Avec le jugement sommaire,


42
00:02:05,383 --> 00:02:08,143
les juges peuvent décider 
de l'inutilité d'un procès civil

43
00:02:08,143 --> 00:02:11,962
si celui qui intente des poursuites
ne présente pas assez de preuves.

44
00:02:11,962 --> 00:02:14,002
Ceci n'est valable que pour des affaires

45
00:02:14,002 --> 00:02:17,002
pour lesquelles aucun jury sensé ne
déciderait le contraire.

46
00:02:17,002 --> 00:02:19,102
C'est très délicat à déterminer,

47
00:02:19,102 --> 00:02:22,062
et on est arrivé à un tel point
que certains diront

48
00:02:22,062 --> 00:02:25,012
qu'on abuse du jugement sommaire.

49
00:02:25,012 --> 00:02:28,243
Par exemple, les juges donnent raison 
- entièrement ou en partie -

50
00:02:28,243 --> 00:02:30,367
aux employeurs dans plus de 70%

51
00:02:30,367 --> 00:02:33,712
des affaires de licenciement 
pour discrimination.

52
00:02:33,712 --> 00:02:38,114
Dans d'autres cas, le demandeur 
comme le défendeur

53
00:02:38,114 --> 00:02:40,683
renonce au droit à un procès,

54
00:02:40,683 --> 00:02:44,544
préférant résoudre leur litige via
un médiateur professionnel.

55
00:02:44,544 --> 00:02:48,173
Ces derniers sont souvent des avocats, 
des professeurs ou d'anciens juges.

56
00:02:48,173 --> 00:02:51,044
La médiation peut être
intéressante pour les deux parties

57
00:02:51,044 --> 00:02:53,984
afin d'éviter les tracas d'un procès
devant la cour

58
00:02:53,984 --> 00:02:55,744
mais c'est souvent sous la contrainte


59
00:02:55,744 --> 00:02:57,564
que des personnes 
signent des contrats

60
00:02:57,564 --> 00:03:01,105
comme des contrats de travail 
ou des accords commerciaux.

61
00:03:01,105 --> 00:03:02,575
Cela peut poser un problème.

62
00:03:02,575 --> 00:03:05,144
Par exemple, certains médiateurs
peuvent prendre partie

63
00:03:05,144 --> 00:03:07,555
pour la société qui leur transmet 
des affaires.

64
00:03:07,555 --> 00:03:10,725
Ce sont quelques explications de
la disparition des jurys.

65
00:03:10,725 --> 00:03:13,765
Mais cette disparition est-elle 
une bonne chose ?

66
00:03:13,765 --> 00:03:15,685
Eh bien, les jurys ne sont pas parfaits.

67
00:03:15,685 --> 00:03:16,775
Ils coûtent cher,

68
00:03:16,775 --> 00:03:17,765
prennent du temps,

69
00:03:17,765 --> 00:03:19,275
et se trompent beaucoup.

70
00:03:19,275 --> 00:03:21,255
Et ils ne sont pas toujours nécessaires,

71
00:03:21,255 --> 00:03:24,684
comme quand des personnes peuvent 
régler leur problème à l'amiable.

72
00:03:24,684 --> 00:03:26,765
Mais les jurys présentent des avantages.

73
00:03:26,765 --> 00:03:28,135
Quand il est bien composé,

74
00:03:28,135 --> 00:03:31,516
les jurés sont très représentatifs 
de la population

75
00:03:31,516 --> 00:03:34,366
et n'ont pas les même motivation
que les procureurs,

76
00:03:34,366 --> 00:03:35,256
les législateurs

77
00:03:35,256 --> 00:03:36,256
ou les juges,

78
00:03:36,256 --> 00:03:38,315
qui cherchent à être réélus ou promus.

79
00:03:38,315 --> 00:03:41,096
Les fondateurs des États-Unis 
avaient foi dans le bon sens

80
00:03:41,096 --> 00:03:42,675
de groupes de citoyens impartiaux

81
00:03:42,675 --> 00:03:46,225
pour contrebalancer le pouvoir des trois 
grandes branches du gouvernement.

82
00:03:46,225 --> 00:03:49,246
Le procès devant jury a donné
à des citoyens ordinaires

83
00:03:49,246 --> 00:03:52,145
un rôle central pour maintenir 
le tissu social.

84
00:03:52,145 --> 00:03:56,145
Alors les jurys aux États-Unis 
sont-ils voués à disparaitre ?