WEBVTT 00:00:07.213 --> 00:00:09.972 Depuis au moins l'époque de Socrate, 00:00:09.972 --> 00:00:13.263 des sociétés progressistes ont décidé que certains litiges, 00:00:13.263 --> 00:00:16.173 comme définir si telle personne a commis tel crime, 00:00:16.173 --> 00:00:18.832 devraient être réglés par un groupe de citoyens. 00:00:18.832 --> 00:00:23.053 Quelques siècles plus tard, le procès devant jury fut instauré en Angleterre, 00:00:23.053 --> 00:00:26.772 devenant un des fondamentaux du système judiciaire, 00:00:26.772 --> 00:00:30.624 surveillant le gouvernement et impliquant les citoyens dans la prise de décision. 00:00:30.624 --> 00:00:32.714 Les jurys décident si les prévenus 00:00:32.714 --> 00:00:34.434 doivent être jugés pour leur crime, 00:00:34.434 --> 00:00:37.462 décident si les accusés sont coupables 00:00:37.462 --> 00:00:40.453 et statuent sur les réclamations pécuniaires. 00:00:40.453 --> 00:00:44.123 Alors que certaines colonies américaines ne suivent plus ces règles, 00:00:44.123 --> 00:00:46.834 la tradition juridique du jury perdure. 00:00:46.834 --> 00:00:49.844 La Constitution des États-Unis demande à un grand jury 00:00:49.844 --> 00:00:52.594 de décider si les affaires criminelles doivent être jugées 00:00:52.594 --> 00:00:56.134 devant un jury - pour tous les crimes, à l'exception de la destitution - 00:00:56.134 --> 00:00:59.202 et prévoit des jurys pour les affaires civiles également. 00:00:59.202 --> 00:01:00.772 De nos jours, aux États-Unis, 00:01:00.772 --> 00:01:03.004 les grands jurys ne sont pas souvent convoqués, 00:01:03.004 --> 00:01:06.864 et les jurys traitent moins de 4% des affaires criminelles 00:01:06.864 --> 00:01:10.354 et moins d'1% des plaintes civiles déposées au tribunal. 00:01:10.354 --> 00:01:14.424 A la même époque, dans les autres pays, le système du jury prend de l'ampleur. 00:01:14.424 --> 00:01:16.885 Alors, que s'est-il passé aux US ? 00:01:16.885 --> 00:01:18.455 Cela vient en partie de la façon 00:01:18.455 --> 00:01:21.735 dont la Cour Suprême a interprété la Constitution. 00:01:21.735 --> 00:01:23.857 Maintenant, les négociations 00:01:23.857 --> 00:01:26.520 sont d'usage pour la majorité des affaires criminelles 00:01:26.520 --> 00:01:29.817 Le procureur demande à l'accusé 00:01:29.817 --> 00:01:32.236 s'il plaide coupable ou non. 00:01:32.236 --> 00:01:35.582 S'il plaide coupable, l'affaire n'est pas renvoyée devant un jury, 00:01:35.582 --> 00:01:37.751 et la peine de prison est plus légère 00:01:37.751 --> 00:01:40.841 que si un jury l'avait condamné. 00:01:40.841 --> 00:01:43.671 Le risque d'avoir une très lourde peine en cas de procès 00:01:43.671 --> 00:01:47.511 peut même pousser un innocent à accepter la négociation. 00:01:47.511 --> 00:01:49.992 Entre le 19ème et le 21ème siècle, 00:01:49.992 --> 00:01:55.522 le nombre de gens plaidant coupable est passé de 20 à 90% 00:01:55.522 --> 00:01:57.617 et le chiffre continue d'augmenter. 00:01:57.617 --> 00:02:00.503 La Cour Suprême autorise aussi une autre procédure, 00:02:00.503 --> 00:02:02.313 qui ne fait pas appel au jury, 00:02:02.313 --> 00:02:04.044 le « jugement sommaire ». 00:02:04.044 --> 00:02:05.383 Avec le jugement sommaire, 00:02:05.383 --> 00:02:08.143 les juges peuvent décider de l'inutilité d'un procès civil 00:02:08.143 --> 00:02:11.962 si celui qui intente des poursuites ne présente pas assez de preuves. 00:02:11.962 --> 00:02:14.002 Ceci n'est valable que pour des affaires 00:02:14.002 --> 00:02:17.002 pour lesquelles aucun jury sensé ne déciderait le contraire. 00:02:17.002 --> 00:02:19.102 C'est très délicat à déterminer, 00:02:19.102 --> 00:02:22.062 et on est arrivé à un tel point que certains diront 00:02:22.062 --> 00:02:25.012 qu'on abuse du jugement sommaire. 00:02:25.012 --> 00:02:28.243 Par exemple, les juges donnent raison - entièrement ou en partie - 00:02:28.243 --> 00:02:30.367 aux employeurs dans plus de 70% 00:02:30.367 --> 00:02:33.712 des affaires de licenciement pour discrimination. 00:02:33.712 --> 00:02:38.114 Dans d'autres cas, le demandeur comme le défendeur 00:02:38.114 --> 00:02:40.683 renonce au droit à un procès, 00:02:40.683 --> 00:02:44.544 préférant résoudre leur litige via un médiateur professionnel. 00:02:44.544 --> 00:02:48.173 Ces derniers sont souvent des avocats, des professeurs ou d'anciens juges. 00:02:48.173 --> 00:02:51.044 La médiation peut être intéressante pour les deux parties 00:02:51.044 --> 00:02:53.984 afin d'éviter les tracas d'un procès devant la cour 00:02:53.984 --> 00:02:55.744 mais c'est souvent sous la contrainte 00:02:55.744 --> 00:02:57.564 que des personnes signent des contrats 00:02:57.564 --> 00:03:01.105 comme des contrats de travail ou des accords commerciaux. 00:03:01.105 --> 00:03:02.575 Cela peut poser un problème. 00:03:02.575 --> 00:03:05.144 Par exemple, certains médiateurs peuvent prendre partie 00:03:05.144 --> 00:03:07.555 pour la société qui leur transmet des affaires. 00:03:07.555 --> 00:03:10.725 Ce sont quelques explications de la disparition des jurys. 00:03:10.725 --> 00:03:13.765 Mais cette disparition est-elle une bonne chose ? 00:03:13.765 --> 00:03:15.685 Eh bien, les jurys ne sont pas parfaits. 00:03:15.685 --> 00:03:16.775 Ils coûtent cher, 00:03:16.775 --> 00:03:17.765 prennent du temps, 00:03:17.765 --> 00:03:19.275 et se trompent beaucoup. 00:03:19.275 --> 00:03:21.255 Et ils ne sont pas toujours nécessaires, 00:03:21.255 --> 00:03:24.684 comme quand des personnes peuvent régler leur problème à l'amiable. 00:03:24.684 --> 00:03:26.765 Mais les jurys présentent des avantages. 00:03:26.765 --> 00:03:28.135 Quand il est bien composé, 00:03:28.135 --> 00:03:31.516 les jurés sont très représentatifs de la population 00:03:31.516 --> 00:03:34.366 et n'ont pas les même motivation que les procureurs, 00:03:34.366 --> 00:03:35.256 les législateurs 00:03:35.256 --> 00:03:36.256 ou les juges, 00:03:36.256 --> 00:03:38.315 qui cherchent à être réélus ou promus. 00:03:38.315 --> 00:03:41.096 Les fondateurs des États-Unis avaient foi dans le bon sens 00:03:41.096 --> 00:03:42.675 de groupes de citoyens impartiaux 00:03:42.675 --> 00:03:46.225 pour contrebalancer le pouvoir des trois grandes branches du gouvernement. 00:03:46.225 --> 00:03:49.246 Le procès devant jury a donné à des citoyens ordinaires 00:03:49.246 --> 00:03:52.145 un rôle central pour maintenir le tissu social. 00:03:52.145 --> 00:03:56.145 Alors les jurys aux États-Unis sont-ils voués à disparaitre ?