0:00:07.213,0:00:09.972 Depuis au moins l'époque de Socrate, 0:00:09.972,0:00:13.263 des sociétés progressistes[br]ont décidé que certains litiges, 0:00:13.263,0:00:16.173 comme définir si telle personne[br]a commis tel crime, 0:00:16.173,0:00:18.832 devraient être réglés [br]par un groupe de citoyens. 0:00:18.832,0:00:23.053 Quelques siècles plus tard, le procès [br]devant jury fut instauré en Angleterre, 0:00:23.053,0:00:26.772 devenant un des fondamentaux[br]du système judiciaire, 0:00:26.772,0:00:30.624 surveillant le gouvernement et impliquant[br]les citoyens dans la prise de décision. 0:00:30.624,0:00:32.714 Les jurys décident si les prévenus[br] 0:00:32.714,0:00:34.434 doivent être jugés pour leur crime, 0:00:34.434,0:00:37.462 décident si les accusés sont coupables 0:00:37.462,0:00:40.453 et statuent sur les réclamations [br]pécuniaires. 0:00:40.453,0:00:44.123 Alors que certaines colonies américaines[br]ne suivent plus ces règles, 0:00:44.123,0:00:46.834 la tradition juridique du jury perdure. 0:00:46.834,0:00:49.844 La Constitution des États-Unis[br]demande à un grand jury 0:00:49.844,0:00:52.594 de décider si les affaires[br]criminelles doivent être jugées 0:00:52.594,0:00:56.134 devant un jury - pour tous les crimes,[br]à l'exception de la destitution - 0:00:56.134,0:00:59.202 et prévoit des jurys pour les affaires [br]civiles également. 0:00:59.202,0:01:00.772 De nos jours, aux États-Unis, 0:01:00.772,0:01:03.004 les grands jurys[br]ne sont pas souvent convoqués, 0:01:03.004,0:01:06.864 et les jurys traitent[br]moins de 4% des affaires criminelles 0:01:06.864,0:01:10.354 et moins d'1% des plaintes civiles [br]déposées au tribunal. 0:01:10.354,0:01:14.424 A la même époque, dans les autres pays,[br]le système du jury prend de l'ampleur. 0:01:14.424,0:01:16.885 Alors, que s'est-il passé aux US ? 0:01:16.885,0:01:18.455 Cela vient en partie de la façon 0:01:18.455,0:01:21.735 dont la Cour Suprême a interprété [br]la Constitution. 0:01:21.735,0:01:23.857 Maintenant, les négociations 0:01:23.857,0:01:26.520 sont d'usage pour la majorité[br]des affaires criminelles 0:01:26.520,0:01:29.817 Le procureur demande à l'accusé 0:01:29.817,0:01:32.236 s'il plaide coupable ou non. 0:01:32.236,0:01:35.582 S'il plaide coupable, l'affaire[br]n'est pas renvoyée devant un jury, 0:01:35.582,0:01:37.751 et la peine de prison est plus légère 0:01:37.751,0:01:40.841 que si un jury l'avait condamné. 0:01:40.841,0:01:43.671 Le risque d'avoir une très lourde peine[br]en cas de procès 0:01:43.671,0:01:47.511 peut même pousser un innocent à [br]accepter la négociation. 0:01:47.511,0:01:49.992 Entre le 19ème et le 21ème siècle, 0:01:49.992,0:01:55.522 le nombre de gens plaidant coupable[br]est passé de 20 à 90% 0:01:55.522,0:01:57.617 et le chiffre continue d'augmenter. 0:01:57.617,0:02:00.503 La Cour Suprême autorise aussi[br]une autre procédure, 0:02:00.503,0:02:02.313 qui ne fait pas appel au jury, 0:02:02.313,0:02:04.044 le « jugement sommaire ». 0:02:04.044,0:02:05.383 Avec le jugement sommaire,[br] 0:02:05.383,0:02:08.143 les juges peuvent décider [br]de l'inutilité d'un procès civil 0:02:08.143,0:02:11.962 si celui qui intente des poursuites[br]ne présente pas assez de preuves. 0:02:11.962,0:02:14.002 Ceci n'est valable que pour des affaires 0:02:14.002,0:02:17.002 pour lesquelles aucun jury sensé ne[br]déciderait le contraire. 0:02:17.002,0:02:19.102 C'est très délicat à déterminer, 0:02:19.102,0:02:22.062 et on est arrivé à un tel point[br]que certains diront 0:02:22.062,0:02:25.012 qu'on abuse du jugement sommaire. 0:02:25.012,0:02:28.243 Par exemple, les juges donnent raison [br]- entièrement ou en partie - 0:02:28.243,0:02:30.367 aux employeurs dans plus de 70% 0:02:30.367,0:02:33.712 des affaires de licenciement [br]pour discrimination. 0:02:33.712,0:02:38.114 Dans d'autres cas, le demandeur [br]comme le défendeur 0:02:38.114,0:02:40.683 renonce au droit à un procès, 0:02:40.683,0:02:44.544 préférant résoudre leur litige via[br]un médiateur professionnel. 0:02:44.544,0:02:48.173 Ces derniers sont souvent des avocats, [br]des professeurs ou d'anciens juges. 0:02:48.173,0:02:51.044 La médiation peut être[br]intéressante pour les deux parties 0:02:51.044,0:02:53.984 afin d'éviter les tracas d'un procès[br]devant la cour 0:02:53.984,0:02:55.744 mais c'est souvent sous la contrainte[br] 0:02:55.744,0:02:57.564 que des personnes [br]signent des contrats 0:02:57.564,0:03:01.105 comme des contrats de travail [br]ou des accords commerciaux. 0:03:01.105,0:03:02.575 Cela peut poser un problème. 0:03:02.575,0:03:05.144 Par exemple, certains médiateurs[br]peuvent prendre partie 0:03:05.144,0:03:07.555 pour la société qui leur transmet [br]des affaires. 0:03:07.555,0:03:10.725 Ce sont quelques explications de[br]la disparition des jurys. 0:03:10.725,0:03:13.765 Mais cette disparition est-elle [br]une bonne chose ? 0:03:13.765,0:03:15.685 Eh bien, les jurys ne sont pas parfaits. 0:03:15.685,0:03:16.775 Ils coûtent cher, 0:03:16.775,0:03:17.765 prennent du temps, 0:03:17.765,0:03:19.275 et se trompent beaucoup. 0:03:19.275,0:03:21.255 Et ils ne sont pas toujours nécessaires, 0:03:21.255,0:03:24.684 comme quand des personnes peuvent [br]régler leur problème à l'amiable. 0:03:24.684,0:03:26.765 Mais les jurys présentent des avantages. 0:03:26.765,0:03:28.135 Quand il est bien composé, 0:03:28.135,0:03:31.516 les jurés sont très représentatifs [br]de la population 0:03:31.516,0:03:34.366 et n'ont pas les même motivation[br]que les procureurs, 0:03:34.366,0:03:35.256 les législateurs 0:03:35.256,0:03:36.256 ou les juges, 0:03:36.256,0:03:38.315 qui cherchent à être réélus ou promus. 0:03:38.315,0:03:41.096 Les fondateurs des États-Unis [br]avaient foi dans le bon sens 0:03:41.096,0:03:42.675 de groupes de citoyens impartiaux 0:03:42.675,0:03:46.225 pour contrebalancer le pouvoir des trois [br]grandes branches du gouvernement. 0:03:46.225,0:03:49.246 Le procès devant jury a donné[br]à des citoyens ordinaires 0:03:49.246,0:03:52.145 un rôle central pour maintenir [br]le tissu social. 0:03:52.145,0:03:56.145 Alors les jurys aux États-Unis [br]sont-ils voués à disparaitre ?