Pourquoi la Constitution des États-Unis est si difficile à modifier ? - Peter Paccone

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Quand elle a été ratifiée en 1789, la Constitution des États-Unis n'a pas seulement institué un gouvernement par le peuple, elle a aussi fourni un moyen au peuple de modifier la constitution elle-même. Pourtant, des 11.000 amendements proposés au fil des siècles depuis, seuls 27 ont réussi à l'année 2016. Peter Paccone explique pourquoi la Constitution des États-Unis est si difficile à changer.

Leçon de Peter Paccone, animation par Augenblick Studios.

Quand elle a été ratifiée en 1789,

la Constitution des États-Unis n'a pas
qu'institué un gouvernement par le peuple.

Elle a fourni un moyen au peuple
de modifier la constitution elle-même.

Mais, des 11 000 amendements
proposés au fil des siècles depuis,

seulement 27 ont réussi à l'année 2016.

Qu'est-ce qui fait que la Constitution
soit si difficile à changer ?

En bref, ses créateurs.

Les fondateurs des États-Unis
ont essayé de créer un pays unifié

à partir de treize colonies différentes,

qui voulaient que leur accords
ne soient pas facilement annulables.

Voici ce qu'ils ont décidé.

Pour qu'un amendement soit proposé,

il doit obtenir un vote d'approbation
des deux tiers

dans les deux chambres du Congrès,

ou une demande de deux tiers
des législatures d'état

de convoquer une convention nationale,

et c'est juste la première étape.

Pour réellement changer la Constitution,

l'amendement doit être ratifié
par les trois quarts de tous les États.

Pour ce faire, chaque État peut avoir
soit son vote législatif sur l'amendement,

soit il peut tenir une convention
de ratification séparée

avec des délégués élus par les électeurs.

Le résultat de ces seuils élevés

est qu'aujourd'hui, la Constitution
américaine est tout à fait immuable.

La plupart des autres démocraties
passent des amendements tous les deux ans.

Aux États-Unis, au contraire,
aucun n'est passé depuis 1992.

À ce stade, vous vous demandez peut-être

comment un amendement
a réussi à passer tout court.

Les dix premiers, connus en tant que
la Déclaration des Droits,

comprennent certaines des libertés
les plus connues d'Amérique,

comme la liberté d'expression,

et le droit à un procès équitable.

Ils ont été adoptés en une seule fois

pour résoudre certains conflits de
la Convention Constitutionnelle originale.

Des années plus tard, le treizième
amendement, qui a aboli l'esclavage,

ainsi que les quatorzième
et quinzième amendements,

ne sont seulement passés
qu'après une guerre civile sanglante.

Ratifier des amendements
est également devenu plus difficile

alors que le pays est devenu
plus grand et plus diversifié.

Le premier amendement jamais proposé,

une formule pour désigner
des représentants du Congrès,

était sur le point d'être ratifié
dans les années 1790.

Cependant, alors que de plus en plus
d'états rejoignaient l'Union,

le seuil nécessaire pour atteindre
les trois-quarts a également augmenté,

le laissant non ratifiée à ce jour.

Aujourd'hui, il y a beaucoup
d'amendements proposés,

notamment l'interdiction
de brûler le drapeau,

des termes limitatifs au Congrès,

ou même l'abrogation
du deuxième amendement.

Bien que beaucoup ont un fort soutien,
leurs probabilités de passage est mince.

Les Américains sont aujourd'hui
les plus polarisés politiquement

depuis la guerre de Sécession,

atteindre un large consensus
en devient quasi impossible.

En fait, le défunt juge de la Cour Suprême
Antonin Scalia,

a un jour calculé qu'en raison
du système du gouvernement représentatif,

2% de la population totale pourrait
à eux seuls bloquer un amendement.

Bien sûr la solution la plus simple

pour rendre la Constitution
plus facile à modifier

serait d'abaisser les seuils requis
de propositions et de ratifications.

Mais il faudrait un amendement pour ça.

Au lieu de ça, le progrès historique est
venu principalement de la Cour Suprême,

qui a étendu son interprétation
des lois constitutionnelles existantes

pour être en accord avec son temps.

Considérant que les juges
de la Cour Suprême ne sont pas élus

et sont nommés à vie,

on est loin d'une option
des plus démocratiques.

Curieusement, les fondateurs eux-mêmes

pourraient avoir prévu
ce problème dès le début.

Dans une lettre à James Madison,

Thomas Jefferson a écrit que les lois
doivent expirer tous les 19 ans,

au lieu d'être modifiées ou abrogées,

puisque chaque processus politique
est plein d'obstacles

qui faussent la volonté du peuple.

Bien qu'il ait cru

que les principes fondamentaux
de la Constitution perdureraient,

il a souligné que la Terre appartient
aux vivants

et non aux morts.